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May

Pièces, médailles, jetons, lingots… quelle différence ?

 

Vous vous demandez dans quel type d’or physique investir ? Quels produits sont soumis à la TVA, quels autres ne le sont pas ? Loretlargent.info fait la lumière sur les placements les plus intéressants entre une pièce d’investissement, une plaquette, un jeton, une médaille et un lingot.

L’or d’investissement
Seul l’or d’investissement est exonéré de taxes. Sont considérés comme or d’investissement les lingots et mini-lingots d’un poids supérieur à 1 gramme d’une pureté de 995°/oo et les pièces d’or « boursables », d’une pureté égale ou supérieure à 900°/oo, frappées après 1800 et qui ont (et ont eu) cours légal dans leur pays d’origine. De manière générale, l’or d’investissement est validé et accepté par le très officiel London Bullion Market Association.

Précision apportée par Yannick Colleu concernant l’or d’investissement :
« L’or d’investissement est le statut reconnu à un produit physique pour lequel la pureté est prouvée (dans le cas de l’administration suisse : « doit porter au moins une indication de titre et le poinçon d’un essayeur-fondeur reconnu »), pour appartenir à une catégorie fiscale (métaux précieux bancaires pour la Suisse et or d’investissement dans l’UE).

Dans l’UE, il n’est pas obligatoire que le produit physique porte des poinçons mais dans ce cas le détenteur doit apporter les éléments permettant de prouver que c’est bien un produit de la pureté requise (certificat, etc.) ».

Les lingots
Le lingot classique coté en bourse pèse entre 995 et 1005 grammes. Il porte le poinçon de son fondeur qui atteste à la fois de la provenance et de l’authenticité de l’ouvrage et est fourni avec un certificat réalisé par un essayeur agréé qui atteste de sa pureté (minimum 995 grammes d’or pour un kilo, soit 24 carats).

A savoir : ce sont les pays qui fondent les lingots qui en régissent la détention. Aussi, pour qu’un lingot soit commercialisable en France, il doit avoir été conçu au préalable sur le territoire pour répondre au règlement douanier. Et un lingot acheté à l’étranger ne pourra être revendu en France qu’après avoir été refondu en France.

Les plaquettes
Une plaquette est assimilée à un lingot sur le plan légal. En outre, elle est marquée du poinçon de l’essayeur fondeur, numérotée individuellement et fournie avec un certificat. Le simple fait qu’une plaquette ou un lingot ait le poinçon de l’essayeur fondeur sur un produit relativement pur comme la Vera Valor avec son titre de 999.9 le rend immédiatement acceptable par le LBMA.

La plaquette diffère du lingot par son format : une plaquette peut être de forme carrée, rectangulaire, ronde, ovale… Autre différence, la plaquette est frappée (et non coulée comme un lingot), ce qui est aussi le cas de la Vera.

Les pièces d’or d’investissement
On distingue les pièces d’or ayant cours légal des autres (qui peuvent être des jetons, des pièces de collection, des médailles…).

En règle générale, les pièces en or ayant ou ayant eu cours légal ne sont pas soumises à TVA à la vente. Une pièce ayant cours légal est une pièce avec laquelle on peut monnayer toute transaction commerciale, il peut s’agir d’une pièce d’un Napoléon 10, 20, 40 (sauf le millésime 1818), 50, 100 ou 500F, du Krugerrand sud-africain, du Peso mexicain, du Souverain britannique, du dollar or, etc.

Les pièces en or ayant (ou ayant eu) cours légal, sont considérés comme des pièces d’or d’investissement et ne sont donc pas soumis à la TVA, mais aussi certains jetons et plaquettes comme la Vera Valor.

Consulter la liste des pièces en or d’investissement sur le site du gouvernement belge.

Les pièces de collection
Une pièce rare, avec une prime exceptionnellement forte, vendue à un prix 80% plus élevé que le prix de la pièce en poids d’or sur le marché est considérée comme une pièce de collection.
La TVA ne lui est donc pas appliquée dans le prix de vente. Les pièces dites de collection sont les pièces en métaux précieux frappées avant 1800.

Les médailles
Par définition, une médaille est un objet (généralement en métal précieux) qui ressemble à une monnaie mais qui n’a pas de valeur faciale et dont la fonction est de célébrer un évènement. Contrairement aux monnaies, la médaille est remise à un seul exemplaire. Elles n’entrent généralement pas dans le cadre de l’or d’investissement.

Les jetons
Un jeton n’est ni une médaille, ni une monnaie. D’aspect, il ressemble à une monnaie métallique mais il n’a pas de valeur faciale et pas de cours légal. Par sa gravure il ressemble à une médaille, mais il ne commémore rien. Ce peut être un produit d’investissement.
Par exemple, en raison de son design, de sa pureté, de l’absence de valeur faciale et qu’elle n’ait pas cours légal, la Vera Valor entre aussi dans la catégorie des jetons, qui satisfait pleinement aux critères à la fois suisses et européens, de produit d’investissement.
Le Goldhans aussi est un jeton mais comme il ne porte aucun poinçon, il n’entre pas dans la catégorie suisse des métaux précieux bancaires mais plutôt dans celle de l’or d’investissement au sein de l’UE.

Impôt sur la fortune
Seuls les jetons et les médailles considérés comme des objets d’antiquité, d’art ou de collection ayant plus de 100 ans d’âge sont susceptibles d’être exonérés d’impôt sur la fortune (en vertu de l’article 885 I du Code général des impôts), pour leur rareté, leur ancienneté, l’intérêt culturel et historique qu’ils représentent.

Tous les autres types de métaux précieux sont à renseigner dans la déclaration de l’ISF.


Pièces, médailles, jetons, lingots… quelle différence ? was first posted on mai 11, 2012 at 1:00 .
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Source : L’Or et l’Argent

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Ecrit par Goldy
Ecrit le 16th May 2012
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Catégorie: Or Physique
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